Marque enregistrée - Marque en non vigueur

(Marque figurative)
Warenzeichenverband Für Kunstofferzeugnisse der Deutschen Demokratischen Republik e.V.

Numéro de dépôt :
945824
Date de dépôt :
31/12/1975
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée le 31 décembre 1975 par Warenzeichenverband Für Kunstofferzeugnisse der Deutschen Demokratischen Republik e.V auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est Warenzeichenverband Für Kunstofferzeugnisse der Deutschen Demokratischen Republik e.V. domicilié(e) (organisme allemand), Rudolstadt/Thüringen 2 (République Démocratique Allemande). - DD.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 945824.

C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 49 ans, la marque est expirée depuis le 31 décembre 1985.

Warenzeichenverband Für Kunstofferzeugnisse der Deutschen Demokratischen Republik e.V a également déposé les autres marques suivantes : REGAN


Warenzeichenverband Für Kunstofferzeugnisse der Deutschen Demokratischen Republik e.V. - (organisme allemand), Rudolstadt/Thüringen 2 (République Démocratique Allemande). - DD


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1977-499

Produits composés complètement ou en partie de matières artificielles ou synthétiques, notamment produits en fils et en fibres pour la médecine et l'hygiène, sous-couches, emplâtres, étoffes pour pansements, travaux de coiffeurs, travaux en cheveux, bas, chaussettes, articles d'habillement tissés à mailles et tricotés et tissés à mailles avec fils retors, habillement, vêtements de travail, imperméables, lingerie, linge de table et de lit, corsets, cravates, bretelles, gants, articles d'habillement tissés, collés et chargés d'une couche, monofils, soies, crins, poils pour la brosserie, brosserie, éponges, ustensiles de toilette, appareils de nettoyage par le vide, chiffons de nettoyage, étoupe de nettoyage, étoupe, bouchons, tamis, corde à pneu, boyaux artificiels, cuir artificiel, articles de pelleterie artificielles, produits consistant en un ou plusieurs fils, fils, soies, fils retors, produits de corderie, filets, cordons, lignes, matières servant à l'emballage, parapluies et ombrelles, bandages médicaux, meubles rembourrés, revêtements de parois en tissus, rubans, bordures, dentelles, broderies, cordes pour raquettes de tennis, tapis, nattes, couvertures, rideaux, drapeaux, tentes, voiles, sacs, petits sacs, tissus, tissus à mailles, tissus à mailles avec fils retors, tissus de robes, tissus bougranés, feutres, courroies de transmission, bandes et transporteurs à bandes.

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.

Cordes, ficelles, tentes, bâches, voiles (gréement) ; matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes. Câbles non métalliques ; matières d'emballage (rembourrage) ni en caoutchouc, ni en matières plastiques ; fibres textiles ; sacs pour le transport et l'emmagasinage de marchandises en vrac ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en matières textiles pour l'emballage.

Fils à usage textile. Fils élastiques à usage textile ; fils de caoutchouc à usage textile ; fils de verre à usage textile ; laine filée ; soie filée.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; plantes et fleurs artificielles. Articles de mercerie (à l'exception des fils) ; passementerie ; perruques ; attaches ou fermetures pour vêtements ; articles décoratifs pour la chevelure.

Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols ; tentures murales non en matières textiles. Carpettes ; papiers peints ; tapis de gymnastique ; tapis pour automobiles ; gazon artificiel.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].